Salut les MGTistes
suite à notre petite réunion de vendredi soir chez Pierre , j'ai travaillé sur le règlement
Merci de le lire et de me dire ce que vous en pensez , je me suis aidé d'un fascicule que la FFAM m'a envoyé , il y a des choses particuliére je vous l'accorde , c'est un ex de règlement de club qui est affilié à la fédération que j'ai retravaillé à la sauce MGT
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 : Objet du règlement
Le présent reglement intérieur a pour objet de completer les statuts pour en préciser le fonctionnement du club MGT . Il a été adopté en assemblé générale le
Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent .
Ce règlement intérieur s 'applique a tous le membres de l'association lesquels en adhérant au club s'engagent à le respecter en tout points .
Article 2 : Organisation du club
Le club MGT ( les Modélistes des Gorges du Tarn ) , club n° du CRAM 13 de la FFAM est un club
affilié à la fédération française d'aéromodélisme .Il convient d'etre adhérent à cette fédération . Le club est dirigé par un comité directeur communément appelé « bureau » . Ce bureau est constitué de trois membres qui assure la gestion et prennent toutes décisions concernant le club ( Le président , le trésorier et le secrétaire ). L'avis du comité directeur est souverain .
Article 3 : Conditions a remplir pour etre membres du club
Pour devenir membre du club MGT il est demandé de procéder comme suit :
_Un formulaire de demande d'adhésion sera rempli par le postulant
_Un exemplaire du reglement sera remis au nouveau membre
_Aprés acceptation du postulant , validé par le comité directeur , certificat d'aptitude à la pratique de l'aéromodélisme pour la premiére année de licence pratiquant et autorisation d'un parent ou d'un tuteur légal pour un mineur seront exigé .
_ le règlement d'une cotisation annuelle
La cotisation septembre 2014/ septembre 2015 a été fixé à 30 € / adulte et 20 €/ enfant .
Cette cotisation est a régler en septembre pour l'année a venir donc avant le 31 /09/2014 .
Un membre qui n'a pas réglé sa cotisation et ou le montant de sa licence dans un délai d'un mois après la date d'exigibilité fixé (assemblé générale septembre 2014 )sera considéré de facto comme démissionnaire .
Un statut de membre associé ( invité ) existe sans toutes fois avoir aucun droit de regard ou de vote au sein du MGT . Ces membres invités doivent étre titulaire d'une licence FFAM en cour de validité.
Le responsable du site de vol ( piste pente indor) est chargé de controler la validité de ces documents.
Article 4 : Article relatif a l'assurance
Avec sa licence fédérale , le membre du club dispose d'une assurance responsabilité civile individuelle accident dans le cadre de la police souscrite à cet éffet par le fédération et si le membre du club considère que les montants des garanties ne lui sont pas suffisants il peut souscrire une assurance complémentaire individuelle accident au prés de l'assureur de sont choix .
Il convient , en cas d'accident d'envoyer à la FFAM une déclaration dans un délai de 5 jours signée par le président du club et obligatoirement accompagnée des pièces justificatives exigées : certificat médical en cas d'accident corporel et constat à l'amiable automobile en cas de dommage causés à un véhicule automobile .
Article 5 : Article relatif au devoirs et obligations d'un membre du club MGT
L'activité associative est essentiellement basée sur le bénévolat et les moyens financiers du club et ou les montants de cotisations applicables obligent à réaliser en interne l'essentiel des travaux d'entretien nécéssaires à l'exercice de l'activité .
Dans ce contexte il est attendu de chaque membre qu'il prennent une part active aux travaux d'entretien et ou aménagement des structures ( terrain locaux etc ) du club dans la mesure de ses capacités physiques et de ses disponibilité professionnelle .
Chaque membre a l'obligation :
_ de demander à son médecin de porter son tampon et de signer au dos de la licence pour attester qu'il ne fait pas l'objet de contre indication d'ordre médical à la pratique de l'aéromodélisme en compétition (obligatoire pour toutes compétitions) , à défaut, le licencié devra etre en mesure de produire à l'organisateur de toutes compétition à laquelle il participe un certificat médical spécifique établi pour l'année de validité de la licence
_d'avoir une autorisation de vol délivré par la DGAC valide pour voler avec un aéromodèle de catégorie B
_ de disposer de la qualification de pilote de démonstration(QPDD) ad hoc pour voler avec un aéromodèle de catégorie A dans une manifestation ayant donné lieu à appel au public
Nota : pour un aéromodèle de catégorie B , l'autorisation de vol délivrée par la DGAC vaut QPDD.
Article 6 : Article relatif à l'accueil de mineurs
Pendant le temps d'activité, le club qui accueille des mineurs est responsable d'eux .Il convient donc de rappeler les obligations de moyens qui pèsent sur l'association :
_transfert de garde : le mineur sera remis au soin du club ( un membre adulte moniteur ou animateur d'une sortie ) par ses parents en précisant les horaires d'activité et les modalités de reprise du mineur par les parents ,
_ les parents remettront au mineur lors de sont premier transfert une décharge parentale , valable annuellement , autorisant le membres du club en charge du mineur à prendre toute initiative concernant la santé ou la sécurité du mineur ; cette décharge parentale sera signée des deux parent ou du tuteur légal. En cas de trajet autonome du mineur par quelques moyen que ce soit , il devra etre autorisé par les parents , ce cas doit etre précisé sur la décharge parentale .
_ Pour les sorties du club ,rencontre,meting,expositions ou autre , une autorisation spéciale devra etre établie mentionnant l'accord des parents d'emprunter le mode de transport utilisé.
Article 7 : Article relatif à la discipline
La finalité du club étant la pratique de l'aéromodélisme , l'association est apolitique et a-confessionnelle et que dans ce contexte les discutions d'ordre politique ou religieux sont prohibées tant sur le terrain que dans les locaux du club avec le souci de minimiser les risques d'incident.
Les relations correctes entre les membres sont la régle afin de garantir une bonne ambiance au sein du club et que de ce point de vue tout comportement agressif verbal et a fortiori physique est passible d'une sanction.
Les différentes zones de convivialité (aire de vol, de pique nique , de parking …) sont en accès libre à tous les membres du club , charge à chacun d'eux de maintenir ces zones en parfait état de propreté.
Le dernier membre quittant le site de vol sera tenu d'en vérifier la propreté . Lors des séances à l'atelier il est aussi demandé aux membres de ranger à la fin de chaque séances .
Article 8 : Article relatif aux sanctions applicables au sein du club
Les dirigeants du club ont la responsabilité de la bonne marche du club , de l'application du règlement intérieur notamment le respect de la sécurité et de discipline.
Une suspension temporaire ou une exclusion définitive du club d'un membre pour non respect flagrant des statuts ou du règlement intérieur ou d'une consigne de sécurité après avoir été mis en demeure peut etre prononcé par le comité directeur.
Sont considérées comme motif grave :
tout acte mettant en cause la sécurité des biens et personnes ou attentatoire à l'intégrité ou la probité de celles-ci .
méconnaissance ou refus du présent règlement intérieur
présence sur sur un site d'activité dans un état non compatible avec la pratique de l'activité ou manifestement contraire à la morale .
Sont considérés comme motif pouvant porter préjudice à l'association :
tout actes identique à ceux mentionné ci dessus commis a l'extérieur alors que le membre représente le club ,
tout acte engageant la responsabilité pénale du bureau ,
tout acte de rébellion envers les consignes du règlement intérieur ou les recommandations des responsables de site ,
tout acte anormal dont le comité directeur jugera la gravité
Le comité directeur informé se consultera , un des représentant entendra le membre mis en cause et le comité statuera. La sanction , si sanction il y a , ira de la mise en garde à l'exclusion temporaire ou définitive .La sanction sera notifié au membre par courrier, il n'y aura pas de recours ni de remboursement de licence ou cotisation .
Le club se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaire envers un contrevenant.
Article 9 : Article relatif aux déplacement
Lorsqu'un déplacement est effectué pour le compte du club :
- les modalités d'utilisation du véhicule privé du ou des membres relèvent de la responsabilité de ces membres (assurances , règles de conduite... )
les modalités de remboursement éventuel des frais de déplacement seront à fixer avant le déplacement.
Article 10 : Article relatif à l'utilisation des matériels du club
Les matériels propriété du club ne doivent etre utilisés que pour les taches pour lesquelles ils ont été acquis.Ils ne seront utilisés que par des membres informés de leur mode d'emploi et des membres ayant fini leur formation d'apprentissage au pilotage.
Le prêt de matériel a titre personnel doit etre validé par le comité.
Le membre est tenu de restituer le matériel en meilleur état possible et dans les meilleur délais aprés utilisation .
Les réparations du matériel club sont à la charge de ce dernier.
Les dirigeants du club ne pourront etre tenu responsables des accidents qui pourraient survenir aux membres du club et ils déclinent toute responsabilité pour les dommages subis par les membres utilisant du matériel ou de l'outillage du club ou leur appartenant ainsi que pour les dommages corporels ou autres subis par les utilisateurs ne faisant pas partie de l'association et qui auraient participé à la mise en œuvre de ce matériel (cas improbable car non autorisé par le règlement).
Par ailleurs, en aucun cas les moniteurs ne pourront etre tenus pour responsables des dommages qui pourraient survenir de l'utilisation des matériels qui leur sera confié dans le cadre de leur activités d'initiation et de formation à l'aéromodélisme . Toutefois , dans ce cas précis et afin de prévenir les litiges , il est précisé que lorsqu'un moniteur teste du matériel ne lui appartenant pas 5 il est alors considéré comme pilote d 'essai), il lui appartient de vérifier très attentivement l'aéromodèle qui lui est confié : installation radio,charge des accus , installations commandes etc … avant de le mettre en œuvre .Il est précisé qu'il peut refuser de mettre en œuvre un aéromodèle qui ne paraitrait pas présenter toutes les conditions requise au plan de la sécurité . La personne ayant demandé ou acceptant le recours à un pilote d'essai pour évaluer son modèle ne pourra en aucun cas demander un quelconque remboursement du modèle détérioré si tel était le cas .
Article 11 : Article relatif au site de vol
Tout membre présent sur le site de vol devra etre a jour de sa cotisation au club pour l'année en cours et disposer de sa licence fédérale .
La présence seul sur le terrain est très fortement déconseillée et a minima il convient d'etre au moins deux sur le terrain avec le souci de la sécurité.
Les règles d'accès aux accompagnants non licenciés( famille ou amis) fixent des zones interdites : piste ou aire d'envol ou d'atterrissage , carré des pilotes , zones de mise en route des moteurs . Dans ce contexte , le parking réservé aux aéromodèles n'est autorisé que sous la responsabilité d'un pilote membre du club.
Les animaux de compagnie sont tolérés à condition qu'il ne manifeste ni agressivité ni gène , à la pratique de l'activité .
Les règles de sécurité en vol sont VOIR ET ETRE VU ; La proximité de l'aérodrome Florac/St Enimie impose une vigilance accrue. Tout aéronef grandeur aperçu par un membre doit etre signalé en relèvement , cap et altitude.Cette règle vaut aussi à la pente avec les différents animaux (vautour et autres ) qui peuvent voler a proximité de nos modèles .
1. RAPPEL : tout aéronef habité est prioritaire par rapport a un aéromodèle meme si celui-ci commet une infraction aux règles de l'air .
Une cohabitation courtoise est de mise avec les pratiquants de l'association de vol libre à Chanet .
L'utilisation des différents parkings est obligatoire .
Le volume vol autorisé comprend une hauteur maximum sol autorisée de 150 m sur un rayon de 300 m autour du carré réservé aux pilotes .Il est limité au sud , 100 m avant la route départementale .
Les décollages , vols et atterrissages doivent d'effectuer selon le sens du vecteur vent du jour , le tour de pistes se fera de façon identique main droite ou main gauche selon les conditions météo . Chaque décollage ou atterrissage sera annonce par le pilote ainsi que les passages ou touch and go .
Le décollage ou atterrissage en bout de piste avec le pilote derriére son appareil est admis à condition que la mise en place ou la récupération se fasse hors de la piste , en aucun cas le pilote ne doit rester sur la piste pendant le vol , il doit rejoindre le carré pilote . En cas d'incident de vol, le signaler à haute voix, les autres pilotes en l'air doivent se mettre en circuit d'attente et laisser la priorité à l'aéromodèle en difficulté.
L'autorisation de vol pour les nouveaux membres (vérification du plote de son aptitude à voler seul ou de la qualité d'exécution du matériel qu'il met en œuvre) et les conditions de lacher ou de vol en solo d'un débutant en formation sont confiées au responsable de site ou au moniteur présent .
Les règles de bonne conduite applicable aux pilotes sont : une durée de vol fonction des autres pilotes en attente, pas d'enchainement de vols sans se renseigner de la faisabilité .
Si possible ne pas mettre en vol des aéromodèles aux caractéristiques de vol très différentes pour pallier les risques d'abordage .
Le club MGT partage le terrain appartenant a la Mairie de Florac avec des agriculteurs qui a notre demande n'instaleront pas de cloture , il est donc demandé de faire attention aux plantations qui sont autour du terrain , si un modèle venait à tomber dans un champ cultivé seul une personne est autorisé à aller chercher le modèle ceci afin de limiter le piétinement des cultures .
Article 12 : Article relatif au respect de l'environnement
Les horaires de vol autorisés vont du levé au couché de soleil .
Les modèles thermiques doivent etre équipé d'un Pot afin de respecter des niveaux de bruit acceptable .
Quelques règles :
_ dans le cas d'un crash hors du terrain ou sur le terrain la personne est tenu de ramasser tout les débris du modèle
_ les précautions à prendre pour l'utilisation d'un barbecue sont a redoubler en période de sécheresse et aprés demande au comité directeur .
Il est attendu de chaque membre du club qu'il contribue à maintenir le site de vol en parfait état de propreté et don , à défaut de disposer de poubelles prévue à cet effet , d'emporter systématiquement les déchets qu'il a générés ( chiffons de nettoyage, sacs plastiques , récipients de toutes sortes , débris d'aéronefs ou d'hélices , bouteilles de boissons , sac de déchets de pique nique , mégots de cigarettes ….)
Article 13 : Article relatif à la sécurité
Il est attendu de chaque membre qu'il vole en toute sécurité dans le respect des autres pilotes et de l'environnement et avec un aéromodèle en bon état et vérifié .
Les pilotes doivent etre en condition physique compatible avec la sécurité des vols , dans ce contexte, tout pilote sous l'emprise manifeste de l'alcool ou de stupéfiants sera interdit de vol et s'expose à une sanction en cas de vol dans cet état.
Il en est de meme pour un pilote pour lequel il est constaté un comportement dangereux en vol en raison d'une diminution de son acuité visuelle . Dans ce cas il pourra etre indiqué qu'il ne peut voler sans présence d'un aide capable de reprendre les commandes en cas de problème .
De meme un membre jugé débutant ou pas assez expérimenté pourra etre interdit d'effectuer
seul des essais au sol et en vol . Idem pour un membre dont le comportement a été jugé dangereux en vol .
Les président, membres du bureau ou responsable de site désigné sont habilités à interdire de vol un membre pour la sécurité sur le terrain.
Un pilote d'aéromodèle doit toujours laisser la priorité à un aéronef habité y compris si celui-ci semble en infraction ; dans ce contexte , il revient au pilote de l'aéromodèle de faire la manœuvre d'évitement nécessaire , voire se poser en urgence .
La tache de surveillance des vols du responsable de site ou membre du club requière toute son attention .
Enfin quelques précautions élémentaire de sécurité :
_ Arret obligatoire des téléphones portables dans la zone d'évolution des aéromodèles et plus globalement dans toutes zone ou il est possible d'avoir un émetteur de radio-commande en fonctionnement .
_ Interdiction formelle de sortir de la zone de vol autorisée et notamment de survoler la zone réservée aux pilotes , le parking et plus globalement toute zone ou des personnes sont susceptibles d'etre présentes ; rappel qu'il convient toujours d'évoluer dos au public.
_ Obligation pour les pilotes en vol de rester groupés prés de l'entrée de piste sur la zone prévue à cet effet ( carré pilote ) en précisant que cette zone est strictement limités aux pilotes évoluant en vol , exception faite pour les vols d'écolage (présence du moniteur) ou justifiant un aide .
_ Vol obligatoire en 2,4 gh pour éviter les problème de fréquences
_ Vérification avant vol de la fixation des différents éléments de l'aéromodèle entre eux (ailes , gouvernes ) du serrage correct de l'hélice , de la bonne charge des éléments de la batterie pour une motorisation électrique
_ Procédure de démarrage des moteurs : avion tenu par un aide et moteur dirigé vers une zone neutre .
_ Règles de circulation avec un aéromodèle moteur en route avant décollage : emprunt du taxiway ou de la piste ou remonter le modèle en main la bande herbeuse jusqu'au seuil de la piste .
_ Interdiction formelle d'utiliser le taxiway comme piste de décollage et a fortiori le parking
_ Controle systématique du sens des commandes avant vol
_ Obligation avant chaque pilotage du pilote de s 'annoncer en demandant aux autres pilotes déjà en vol l'autorisation de s'aligner sur la piste .
_ Avertissement des autres pilotes en vol par le pilotes qui se prépare à atterrir son aéromodèle . Après atterrissage , avertissement avant de traverser la piste pour récuperer son aéromodèle .
_ Respect strict du sens de piste QFU= axe face au vent tant pour le décollage que pour l'atterrissage ; en cas de changement de sens de piste suite à une évolution du sens du vent , nécessité d'en avertir clairement les pilotes déjà en vol.
_ Respect du tour de piste en vigueur .
_ Précaution à prendre pour le premier vol d'un nouvel aéromodèle ( ex laisser l'espace libre au pilote effectuant l'essai afin de lui permettre d'effectuer les réglages de son appareil en toute tranquillité) .
_ Obligation de porter une attention particulière à la fixation des moteurs .
_ Obligation d'un dispositif permettant l'arret complet du moteur , systeme cutoff
_ Interdiction d'utilisation d'hélices ou de pales métallique ou réparées
_ Recommandation d'une révision de la radio commande par un réparateur officiel au moins tout les trois ans .
En cas de manifestation ouverte au public (présentation publique d'aéromodèles , compétition , …., les normes de sécurité FFAM seront strictement appliquées .
Pour le comité directeur et ses membres
le président
Sujet: Règlement intérieur club MGT 
Dim 21 Déc - 8:11
